Nous contacter
Objet :
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à la vente de notre solution de stabilisation de sol Road Rock à base de co-polymère naturel. Les présentes conditions générales de vente sont réputées acceptées par le client dès la signature du bon de commande.
Commandes :
Toute commande passée par le client doit être confirmée par écrit. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande ou de la subordonner à certaines conditions.
Prix :
Le prix de notre solution de stabilisation de sol Road Rock à base de co-polymère naturel est indiqué sur le devis ou le bon de commande. Ce prix ne comprend pas les frais de livraison et de manutention qui sont facturés en supplément.
Conditions de paiement :
Le paiement de notre solution de stabilisation de sol Road Rock à base de co-polymère naturel est dû à la livraison de la marchandise. Les factures sont payables à trente (30) jours à compter de la date de facturation.
Livraison :
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et leur non-respect ne peut en aucun cas donner lieu à l’annulation de la commande ou à une indemnisation.
Garantie :
Nous garantissons que notre solution de stabilisation de sol Road Rock à base de co-polymère naturel est conforme aux spécifications mentionnées sur le devis ou le bon de commande. En cas de non-conformité, le client doit nous informer par écrit dans un délai de quinze (15) jours suivant la réception de la marchandise.
Responsabilité :
Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation de notre solution de stabilisation de sol Road Rock à base de co-polymère naturel.
Propriété intellectuelle :
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à notre solution de stabilisation de sol Road Rock à base de co-polymère naturel sont notre propriété exclusive.
Litiges :
Tout litige relatif à l’application des présentes conditions générales de vente sera soumis à la juridiction compétente du lieu de notre siège social.
En signant le bon de commande, en validant un devis transmis ou en faisant un achat en ligne d’une de nos solutions, le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter sans réserve.